 | Firmin Julien Laferrière - 1841 - Liczba stron: 718
...rétabli dans ses véritables limites : la loi du 18 germinal an X [art. 14] porte que les archevêques veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendant de leur métropole : tel est le principe général également applicable aux évêques dans l'étendue de leur diocèse.... | |
 | Émile Masseux Victor Foucart - 1843 - Liczba stron: 834
...part, ils seront suppléés par le plus ancien évêquc de l'arrondissement métropolitain. 14. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline...dans les diocèses dépendant de leur métropole. 15. Ils connaîtront des réclamations et des plaintes portées contre la conduite et les décisions... | |
 | Artaud de Montor - 1843 - Liczba stron: 508
...générale? Estce un oubli ? est-ce une exclusion ? » L'article 15 autorise les archevêques à connoître des réclamations et des plaintes portées contre la conduite et les décisions des évêques suffragans. Mais que feront les évêques, si les métropolitains ne leur rendent pas justice? à qui... | |
 | Alexis-François Artaud de Montor - 1843 - Liczba stron: 484
....seule pouvait donc tn prononcer la suppression. » L'article 14ordonneaux archevêques « de veiller au » maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses de » leurs suffragans. » Nul devoir n'est plus indispensable ni plus sacré; mais ce devoir est aussi... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1844 - Liczba stron: 600
...part , ils seront suppléés par le plus ancien évêque de l'arrondissement métropolitain. 14. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendants de leur métropole. i 3. Ils connaîtront des réclamations et des plaintes portées contre... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - Liczba stron: 632
...leur part, ils seront suppléés parle plus ancien évêque de l'arrondissement métropolitain. M. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendants de leur métropole. 15. Ils connaîtront des réclamations et des plaintes portées contre... | |
 | Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - Liczba stron: 808
...leur part, ils seront suppléés par le plus ancien évêque de l'arrondissement métropolitain. H. Ds veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendants de leur métropole. 15. Ils connaîtront des réclamations et des plaintes portées contre... | |
 | Firmin Julien Laferrière - 1846 - Liczba stron: 736
...rétabli dans ses véritables limites : la loi du 18 germinal an X [art. 14] porte que les archevêques veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendant de leur métropole : tel est le principe général également applicable aux évêques dans l'étendue de leur diocèse.... | |
 | Christopher Wordsworth - 1846 - Liczba stron: 290
...leur part, ils seront supplees par le plus ancien eveque de 1'arrondissement metropolitain. 14. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les dioceses dependants de leur metropole. 15. Ils connaitront des reclamations et des plaintes portees... | |
 | 1847 - Liczba stron: 1092
...articles organiques de la convention du 26 messidor an IX, où il est dit : <i fis (les archevêques) veilleront au maintien de la foi et de la discipline...dans les diocèses dépendant de leur métropole. » C'est donc un droit de surveillance pour assurer le respect et le maintien de la foi et des anciens... | |
| |
En cas d'empêchement ou de refus de leur part, ils seront suppléés par le plus ancien évêque de l'arrondissement métropolitain. 
