Cérémonial de l'empire français,: contenant, 1e. Les honneurs civils et militaires à rendre aux autorités ... 2e. Les grands et petits costumes, et uniformes des autorités ... 3e. Les fonctions et attributions de ces mêmes autorités ; 4e. Ce qui a rapport aux cérémonies publiques en général ... les cérémonies du sacre et du couronnement de l'empereur Napoléon ...Librairie économique, 1805 - 502 |
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Strona 15
... service , et le grand maréchal , tous les trois de front ; Les trois autres colonels - généraux de la garde étoient mêlés parmi les maréchaux de l'empire ; Les ministres , sur quatre de front ; Les grands officiers militaires , idem ...
... service , et le grand maréchal , tous les trois de front ; Les trois autres colonels - généraux de la garde étoient mêlés parmi les maréchaux de l'empire ; Les ministres , sur quatre de front ; Les grands officiers militaires , idem ...
Strona 50
... service , à moins que le corps de troupe ne soit commandé par un maréchal de l'Empire , qui dans ces cas le recevra directement . Lorsque Sa Majesté Impériale recevra les officiers de la garnison ou du camp , chaque corps lui sera ...
... service , à moins que le corps de troupe ne soit commandé par un maréchal de l'Empire , qui dans ces cas le recevra directement . Lorsque Sa Majesté Impériale recevra les officiers de la garnison ou du camp , chaque corps lui sera ...
Strona 53
... service de la marine prendront les armes , et seront mises en bataille depuis la porte de la ville jusqu'au logis de ... services du port , attendront Sa Majesté Impériale à la porte de la ville , et l'accompagneront jusqu'à son logis ...
... service de la marine prendront les armes , et seront mises en bataille depuis la porte de la ville jusqu'au logis de ... services du port , attendront Sa Majesté Impériale à la porte de la ville , et l'accompagneront jusqu'à son logis ...
Strona 54
... service . Lorsque Sa Majesté Impériale fera son entrée dans l'arsenal de la marine , le préfet maritime , le chef militaire , ceux des différens services et les officiers d'état - major du port , se trouveront à la grille de l'arsenal ...
... service . Lorsque Sa Majesté Impériale fera son entrée dans l'arsenal de la marine , le préfet maritime , le chef militaire , ceux des différens services et les officiers d'état - major du port , se trouveront à la grille de l'arsenal ...
Strona 78
... préfet maritime , le chef militaire , ceux des différens services , et les officiers d'état - major du port les y recevront , mais ne leur présenteront point - les clefs , cet honneur étant uniquement réservé à 78 DES PRINCES FRANÇAIS .
... préfet maritime , le chef militaire , ceux des différens services , et les officiers d'état - major du port les y recevront , mais ne leur présenteront point - les clefs , cet honneur étant uniquement réservé à 78 DES PRINCES FRANÇAIS .
Kluczowe wyrazy i wyra¿enia
auront blanc bleu-de-ciel bordé d'un galon boutonnières boutons uniformes brodé broderie capitaines chambellan chapeau chef cheval cohorte collége électoral collet sera colonel commandans commandant commissaires conseil d'état conseillers d'état Corps Législatif costume Cour de Cassation couronne Cours d'Appel culotte décret impérial relatif départemens dignitaires dignités de l'Empire dragonne drap bleu national étoient étoit évêques Extrait du décret galon d'or garde généraux de brigade généraux de division grade Honneurs civils Honneurs militaires inspecteurs l'archi-chancelier l'Em l'habit petit uniforme l'Impératrice largeur Légion d'Honneur lieutenans maître des cérémonies Majesté Impériale manteau maréchal d'Empire marine membres messidor an 12 militaires à rendre millimètres ministre NAPOLÉON NAPOLÉON Ier neurs noir officiers de santé paremens pereur petits boutons place plis poches seront police ports et arsenaux préfet maritime préfets présenteront les armes président princes rang recevront secrétaire section sénat sénateurs sénatus-consulte sentinelles sera en drap sera garni serment tambours titre tribunat Tribunaux trône troupes vaisseau veste
Popularne fragmenty
Strona 352 - République, l'infraction des règles consacrées par les canons reçus en France, l'attentat aux libertés, franchises et coutumes de l'Église gallicane, et toute entreprise ou tout procédé qui, dans l'exercice du culte, peut compromettre l'honneur des citoyens, troubler arbitrairement leur conscience, dégénérer contre eux en oppression ou en injure, ou en scandale public.
Strona 353 - A défaut de plainte particulière, il sera exercé d'office par les préfets. Le fonctionnaire public, l'ecclésiastique ou la personne qui voudra exercer ce recours, adressera un mémoire détaillé et signé au conseiller d'État chargé de toutes les affaires concernant les cultes, lequel sera tenu de prendre, dans le plus court délai, tous les renseignements convenables; et sur son rapport, l'affaire sera suivie et définitivement terminée dans la forme administrative , ou renvoyée, selon...
Strona 402 - Mandons et ordonnons à tous huissiers sur ce requis de mettre ledit jugement à exécution ; à nos procureurs généraux et à nos procureurs près les tribunaux de première instance, d'y tenir la main; à tous commandants et officiers de la force publique, de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis.
Strona 349 - Les Évêques nommeront aux cures. Leur choix ne pourra tomber que sur des personnes agréées par le Gouvernement. ART. 11. Les Évêques pourront avoir un Chapitre dans leur Cathédrale, et un Séminaire pour leur Diocèse, sans que le Gouvernement s'oblige à les doter.
Strona 348 - Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation...
Strona 349 - Les nominations aux évêchés qui vaqueront dans la suite seront également faites par le Premier Consul ; et l'institution canonique sera donnée par le Saint-Siège en conformité de l'article précédent.
Strona 352 - Il y aura recours au conseil d'État, dans tous les cas d'abus de la part des supérieurs et autres personnes ecclésiastiques. Les cas d'abus sont : l'usurpation ou l'excès de pouvoir, la contravention aux lois et règlements de la République, l'infraction des règles consacrées par les canons reçus en France, l'attentat aux libertés, franchises et coutumes de...
Strona 362 - Les édifices anciennement destinés au culte catholique, actuellement dans les mains de la nation, à raison d'un édifice par cure et par succursale, seront mis à la disposition des évêques par arrêté du préfet du département.
Strona 444 - Lorsque le ministre d'un culte, sous quelque prétexte que ce soit, se permettra de refuser son ministère pour l'inhumation d'un corps, l'autorité civile, soit d'office, soit sur la réquisition de la famille, commettra un autre ministre du même culte pour remplir ces fonctions ; dans tous les cas, l'autorité civile est chargée de faire porter, présenter, déposer et inhumer les corps.
Strona 443 - Dans les communes où l'on professe plusieurs cultes, chaque culte doit avoir un lieu d'inhumation particulier ; et dans le cas où il n'y aurait qu'un seul cimetière, on le partagera par des murs, haies ou fossés, en autant de parties qu'il ya de cultes différents, avec une entrée particulière pour chacune et en proportionnant cet espace au nombre d'habitants de chaque culte.