| Louis Portiez - 1802 - Liczba stron: 1086
...et restitutions stipulées par les présens ARTICLES PRÉLIMINAIRES seront exécutées pour l'Europe dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique...dans les trois mois; pour le continent et les mers d'Asie dans les six mois qui suivront la ratification du traité définitif. X. Les prisonniers respectifs... | |
| France treaties - 1802 - Liczba stron: 570
...évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois; pour le continent et les mers d'Amérique...dans les trois mois; pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la ratification du présent traité définitif, excepté dans... | |
| John Debritt - 1802 - Liczba stron: 850
...mois; pour le continent et les mers d'Amérique & d'Afrique, dans les trois mois ; pour le continent & les mers d'Afie, dans les fix mois qui fuivront la ratification du préfent Traité Définitif, exceptedans le cas où il y cl\ fpécialement dérogé. XIII. Dans toui... | |
| France - 1813 - Liczba stron: 1258
...évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe, dans le mois, pour le continent et les mers d'Amérique...dans les trois mois pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la raiification du présent traité définitif!', excepté dans... | |
| France - 1813 - Liczba stron: 1244
...et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe, dans le mots, pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique,...dans les trois mois pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la ratification du présent traité definitilV, excepté dans... | |
| France - 1816 - Liczba stron: 1254
...évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe, dans le mois, pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique, dans les trois mois pour le «câlinent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront IH' ratification du présent traité... | |
| Charles Theodore Beauvais de Preau - 1819 - Liczba stron: 376
...évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité seront exécutées, pour l'Europe dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique...dans les trois mois ; pour le continent et les mers d'Asie , dans les six mois qui suivront les ratifications du présent traité définitif, excepté... | |
| comte Mathieu Dumas - 1819 - Liczba stron: 532
...évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité , seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique...dans les trois mois ; pour le continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivrontla ratification du présent traité définitif, excepté dans... | |
| comte Mathieu Dumas - 1819 - Liczba stron: 968
...cessions et restitutions stipulées par le présenHraité , seront i- v,V; ! t.'rs, [KHI r i'L'urope, dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique , dans les tr.oj* mois ; j >our le continent et 'les: mers d'Asie, dans les^ix,inois <iui MUvront la ratification... | |
| Agathon-Jean-François Fain - 1823 - Liczba stron: 474
...l'art. 15 ci-dessus , doivent être faites à la France , par l'Angleterre ou ses alliés, auront lieu, pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique , dans les trois mois, et pour l'Asie, dans les six mois qui suivront l'échange des ratifications du présent traité. Art.... | |
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