T. II. p. 94

Khawn

1757 Traité du Nabob du Bengale Meer Jaffier Ally Juin. Khawn avec la Comp. Angl. d. 1. Or. T. II. p. 92 15 Juil. Diverfes conceffions du Nabob Ally Khawn et 28 Dec. à la Comp. Anglaife. 1760 Articles entre le Nabob Jaffier Ally 23 Août, et la Comp. Hollandoife d. I. Or. Traité du Nabob Coffim Ally Khawn avec la Comp. Angl. des Indes Or. lorsqu'elle le créa Nabob du Bengale. T. 11. p. 99

27 Sept.

1762 13 Oct.

1765 21 May.

1773

23 Nov.

1799

22 Juin.

T. II. p. 103

Traité entre le Nabob du Carnatic et le Rajah
de Tanjour conclu fous la garantie de la
Comp. Angl. d. Indes Or.
T. II. p. 108
Articles propofés entre le Rajah de Tanjour
et les Français pour leur reftituer leurs
privilèges, et traité conclu le 21 May.
T.II. p. 117. 123

Traité entre les Français et le Nabob du Car-
natic.

T. II. p. 120

T. II. p. 125

Traité entre la Comp. Holl. des I. Or. et le Nabob du Carnatic. Traité de partage du royaume de Myfore ou traité d'alliance entre la Comp. Angl. d. J. Qr. le Nizam et le Paifhwah.. T. II. p. 192 8 Juil. Traité d'alliance entre la Comp. Angl. d. I. Or. et Maha Rajah Oodiaver inftitué Rajah de Myfore.

Lubeck (ville imp.).

T. II. p. 212

Confirmation des privilèges de la ville pour
le comtoir de Bergen en Norvège accor-
dée par le Roi de Danemarc.

Mantoue.

T.I. p. 283

1710 Traité d'alliance avec les Rois de France et

24 Fevr.

d'Espagne.

Maroc.

T. I. p.ci

1728 Traité de paix et de commerce avec le Roi de

14 Janv.

1734

15 Déc.

la Gr. Bretagne,

T. I. p. 182

Traité de paix et de commerce avec le Roi
de la Gr. Brétagne (renvoi au renouvelle,
ment de 1750).

1753 Extrait du traité de paix avec le Roi de Da

T.I. p. 227

T.II. p. II

Modène.

Modène.

1777 Traité de commerce avec l'Imp. Reine comme D. de Milan &c. et le Gr. Duc de

26 Déc.

1753

II Janv. et fuiv.

1757

7 Déc. 10 et 17

Déc..

Toscane.

Myfore voyés Indiens.

Pape.

T. II. p. 136

Concordat avec la Cour de Madrid ensemble
avec la conftitution Apoftolique du mois
de Juin et le bref du Pape du 10 Sept.
1753.

T. II. p. 18

Traité de commerce avec la Lombardie

Autrichienne.

Concordat avec l'Imp. Reine comme D. de

Milan.

T. II. p. 76

T. II. p. 82

T. II. p. 519

1801 Concordat avec le Gouvernement Fran

1727 Extrait du traité de paix entre Mahommed Octobr. Emir Chef des Afghans et la Porte. 1736 A&tes rélatifs à la paix avec la Porte.

-1732

3 Nov.

1776

9 Fevr.

Pologne.

T. I. p. 180
T. I. p. 230

Rénouvellement de l'alliance de 1677 avec
l'Autriche.

T.I. p. 214

Acte de convention avec l'Imp. Reine de
Hongrie et de Bohème fur les limites;
par extrait T. I. p. 479 du Recueil; en
entier

Porte

Othomane.

T.II. p. 131

1727 Extrait du traité de paix avec Mahommed Emir Octobr. Chef des Afghans, Roi de Kandahar. 1736 Actes rélatifs à la paix avec la Perfe. Traité de paix perpétuelle et de libre merce avec S. M. l'Emp. Romain. Convention avec la Ruffie au fujet des isles; par extrait T. VII. p. 511 cueil; en entier

Portugal.

1701 Traité d'alliance avec Philippe V. Roi

18 Juin.

1703 16 May. 27 Déc.

1708 24 Juin, 1715 3 May. 1727

3 Sept.

d'Efpagne.
Transaction ajustée avec
d'Espagne au fujet des

fiento.

T. I. p. cxvii

Philippe V. Roi
affaires de l'af

T.I. p. cxxXVI

Traité d'alliance défenfive avec la Reine de la'
Gr. Brét. et les Pr. Unies des Pays-Bas. T. I. p. I
Traité de commerce avec la Gr. Bretagne

(Methuen treaty).

T.I. p. 40

Traité de mariage du Roi Jean V. avec Marie

Anne Archid. d'Autriche.

T. I. p. 422

Garantie de la Gr. Brétagne de la paix du
Portugal avec l'Espagne à Utrecht. T. I. p. 106
Traité de mariage du Prince D. Jofeph de Por-
tugal avec la Princeffe Marianne Victoire
de Bourbon fille du Roi d'Espagne. T.I. p. 455
Traité de mariage du Prince des Afturies.
D. Ferdinand avec la Princeffe D. Marie
Barbara Infante, du Portugal.

T. I. p. 469 1749 Réfolution des E. Gén. des Prov. Unies de 27 Juin. donner au Roi de Portugal le titre de très - fidèle.

13 Janv.:

T.I. P. 324

1750 Traité de limites des poffeffions en Amérique conclu avec l'Efpagne (enfemble avec les traités de Tordefillas de 1494 et de Saragoffe de 1529),

1801

6 Juin. Traité de paix avec l'Espagne. 29 Sept. Traité de paix avec la Rép. Françoife.

T.I. p. 329

T. II. p. 340
T. II. P. 539

Prov. Unies des Pays-Bas (enfuite Rép.

J

Batave).

9 Juin. Traité de renouvellement des traités précédens avec la Grande-Brétagne. Renouvellement d'alliance entre la Gr. Brétagne et les P. Unies des Pays-bas d'une part et les cercles affociés de l'Empire de l'autre.

Août.

Q9 4

T. I. p. 86
Traité

1713 Traité de paix et de commerce avec la régence de Tunis. T. I. p. 92

Capitulation avec la régence de Tripoli. T. I. p. 98 1716 Renouvellement d'alliance avec la Grande- Bré6 Fevr. T. I. p. 116 1718 Convention avec la France et l'Autriche pour 21 Avril. la reftitution des deferteurs.

tagne.

1727 Convention avec la France concernant l'isle d'Amboina.

13 Janv.

1728

T. I. p. 158

T. I. p. 176

T. I. p. 186

Traité de commerce avec la régence de Tri-
poli.

4 Oct.
1730 et Lettre du Dey d'Algèr aux Etats généraux du
mois de Sept. 1730 et traité entre eux du
24 Août 1731.

1731

1733 24 Nov.

1745

31 Dec.

T.1. p. 202

Convention ou acte de neutralité avec la

France.

道

T. I. p. 216 Arrèt du Confeil du R. de France portant revocation du traité de commerce de 1739 avec les Prov. Unies des Pays-Bas. T. I. p. 267 Refolution des E. Gén. d. Prov. Unies des Pays-Bas de donner au R. de Portugal le titre de Très-fidéle. Amplification ajoutée au traité de 1757 la régence d'Algèr.

T. I. p. 324

avec

T. II. p. 101

Or.

et le

T. II. p. 103

et le

T. II. p. 125

Articles entre la Comp. Holl, d. 1.
Nabob Jaffier Ally Khawn.
Traité entre la Comp. Holl. des I. Or.
Nabob du Carnatic.

Acte par lequel les E. Gén. fe chargent de
la garantie d'un emprunt de 5 millions du
Roi de France.

T. II. p. 162

Extrait de la convention de la Rép. Batave

avec la France.

T.II. p. 535

Traité définitif de paix entre la France,

l'Espagne et la Rép. Batave d'une part
et la Gr. Brétagne de l'autre à Amiens;
avec un article additionel entre la France
et la Rép. Batave.

Pruffe.

1703 Traité d'alliance avec S. M. le Roi de 29 Juil.

1707

*Suède.

16 Août. Traité d'alliance avec le Roi de Suède.

1790 Convention d'abolition des droits de retrait

16 Déc.

1791

25 Juil.

1792

7 Fevr

1799
II Juil.

1800

Nov.

18 Déc.

1801

Janv.
Fevr.

avec le Roi de Danemarc.
T. II. p. 169
Article féparé et fécrèt ajouté à la convention
préliminaire avec l'Autriche de la même
daté placée d. le Recueil T. V. p. 5. T. II. p. 171
Traité d'alliance avec l'Autriche en Allemand
Recueil T. V. p. 77 en Français et avec
les articles féparés.

Traité d'amitié et de commerce avec les Etats-
Unis d'Amérique.

Actes avec la Suède fur l'affaire de Bar-

celone.

Actes avec la Gr. Brétagne fur l'occupation

de Cuxhaven.

Convention maritime avec la Ruffie.

T.II. p. 172

T. II. p. 226

T. II. p. 380

T. II. F 382

T. II. p.406

1746 Traité d'alliance défenfive avec la Cour de

22 May.

Vienne,

Platin.

T. I. p. 272
GI

1799 Convention avec l'Electeur Bavaro - Palatin fur
12 Juil. le retabliffement de l'Ordre de Malte. T. II. p. 574
1 O&t. Traité d'alliance avec l'Electeur Bavaro -Pa-cor
T. II. p. 252
1800 Convention avec la Porte au fujet des fept Isles
21 Mars.
p. extrait T. VII. p. 511, en entier T. II. p. 276
15 Août. Déclaration de l'Emp. de Ruffie aux Cours du
Nord pour les inviter à une affociation
maritime.

T. II. p. 368
20 Août. Convention avec l'Electeur de Saxe touchant.
les fucceffions des fujets réciproques. T. II. p. 282
29 Août. Sequeftre des biens Anglais decerné en

Ruffie..

18 Nov. Embargo decerné fur les vaiffeaux

T. II. p. 371
Anglais.
T. II. p. 373
T. II. p. 389
T. II. p. 399.
T. II. p. 406

16 Déc. Convention maritime avec la Suède.
Convention maritime avec le Danemarc,
Convention maritime avec la Pruffe.

18 Déc.
1801

28 Janv.

Proclamation en prenant poffeffion de la
Georgie.

T. II. p. 285

27 Fevr. Acceffion du Dan. à la convention du 16 Déc.
entre la Suède et la Ruffie.