 | Société archeologique, scientifique et littéraire du Vendômois, Vendôme - 1887 - Liczba stron: 398
...États provinciaux. Assemblées provinciales. Finances. — Bureaux des finances. Elections. Greniers ù sel. Maîtrises des eaux et forêts. Taille et crues....travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses: tabacs, marque d'or et d'argent, etc. Octrois des villes. Indiquer, au tant que possible, l'état des... | |
 | Société des lettres, sciences et arts de l'Aveyron - 1880 - Liczba stron: 782
...Finances. — Bureaux des finances. Elections. Greniers à sel. Maîtrise des eaux et forêts. Tailles et crues. Capitation. Vingtièmes. Abonnements. Gabelles....travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses : tabacs, marque d'or et d'argent, etc. Octrois des villes. Indiquer, autant que possible, l'état... | |
 | 1885 - Liczba stron: 632
...rente foncière, a champait, à comptant, etc. Droits seigneuriaux. Banalité. Garennes et colombier*. Mainmorte. Redevances foncières en nature et en argent....travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses : tabacs, marque d'or et d'argent, etc. Octrois des villes. — Indiquer, autant i|ue possible, l'état... | |
 | 1886 - Liczba stron: 612
...Institutions municipales. Villes, communes, paroisses. Maires et échevins. Corps de ville. Étals provinciaux, Assemblées provinciales. Finances. —...travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses : tabacs, marque d'or et d'argent, etc. Octrois des villes. Indiquer, autant que possible, l'état... | |
 | Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois - 1887 - Liczba stron: 396
...Redevances foncières en nature et en argent. Droits casuels. Lods et ventes, rachats, reliefs, plaids, ete. ADMINISTRATION. Administration générale. — Limites...Assiette, répartition et recouvrement des impôts cn général. Péages et travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses : tabacs, marque d'or... | |
 | Société archéologique de Bordeaux - 1887 - Liczba stron: 300
...Limites et étendue des circonscriptions administratives. Généralités, élections, subdélégalions. Attributions des intendants et des subdélégués,...travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses : tabacs, marque d'or et d'argent, etc. Octrois des villes. Indiquer, autant que possible, l'état... | |
 | Gabriel Monod, Charles Bémont, Sébastien Charléty - 1887 - Liczba stron: 482
...Redevances foncières en nature et en argent. Droits casuels. Lods et ventes, rachats, reliefs, plaids, etc. circonscriptions administratives. Généralités,...sel. Maîtrises des eaux et forêts. Taille et crues. Capitations. Vingtièmes. Abonnements. Gabelles. Modes de perception de l'impôt du sel. Assiette,... | |
 | Société de la Diana - 1887 - Liczba stron: 606
...Assemblées provinciales. Financa. — Bureaux des finances. Elections. Greniers à sel. Maitrises des eaux et forêts. Taille et crues. Capitation....travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses : tabacs, marque d'or et d'argent, etc. Octrois des villes. Indiquer, autant que possible, l'état... | |
 | 1887 - Liczba stron: 932
...paroisses. Maires et éohevins. Corps de ville. États provinciaux. Assemblées provinciales. Finança. — Bureaux des finances. Élections. Greniers à sel....du sel. Assiette, répartition et recouvrement des impots en général. Péages et travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses : tabacs, marque... | |
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Limites et étendue des circonscriptions administratives. Généralités, élections, subdélégations. Attributions des intendants et des subdélégués. Institutions municipales. Villes, communes, paroisses, Maires et échevins. Corps de ville. États... 
