méprisèrent la cruauté des empereurs païens, comptèrent pour rien les dangers, s'exposèrent aux fatigues des plus pénibles voyages, afin de protéger par tous les moyens l'honneur et la dignité de l'Église naissante. Les canons synodaux qu'ils ont légués à la postérité sur la foi, la piété et la discipline, sont là pour attester le succès de leurs travaux. » (Fernand Mendoza, collect. de Coleti, t. I, p. 1064.)

CHAPITRE VIII.

Obligation de célébrer les conciles provinciaux, et si cette obligation est périmée par une longue désuétude.

Le précepte qui enjoint au métropolitain de convoquer le concile de sa province, et à ses suffragants de s'y rendre, ne saurait être révoqué en doute. Formulé par le trente-sixième canon des apôtres, renouvelé par plusieurs conciles œcuméniques et par un grand nombre de souverains pontifes, il a été de nouveau sanctionné dans la vingt-quatrième session du concile de Trente en ces termes: << Provincialia concilia, sicubi omissa sunt... renoventur. Quare metropolitani... quolibet saltem triennio... non prætermittat synodum in provincia sua cogere, quo episcopi omnes et alii qui de jure vel consuetudine interesse debent... convenire omnino teneantur. >> (C. 2, De ref.)

Il est certain aussi que la matière de ce précepte est grave au premier titre. La gravité de la matière se reconnaissant, comme dit Suarez, par l'estimation commune des hommes compétents, prudenti arbitrio judicandam esse (De leg., I. III, c. 25, n. 7), quel témoignage plus imposant que tant de conciles, de souverains pon

tifes, de théologiens et de saints qui ont exprimé dans les termes les plus énergiques l'importance des assem→ blées synodales! Les peines canoniques par lesquelles l'Église s'est constamment efforcée d'assurer l'exécution de ce précepte ne nous montrent-elles pas d'ailleurs jusqu'à l'évidence qu'elle en regardait la matière comme une des plus graves?

Il est certain, en troisième lieu, que la prescription du concile de Trente fut généralement reçue et mise à exécution dans toute la catholicité, et en particulier en France, comme l'attestent les conciles tenus à cette époque dans nos provinces.

De ces données il suit incontestablement que, si quelque cause survenue depuis le concile de Trente n'a point périmé cette loi ecclésiastique, elle continue à obliger aujourd'hui, et que l'infraction en serait certainement grave.

Mais quelle cause aurait périmé cette obligation? On n'en peut, ce semble, imaginer qu'une, la désuétude, la longue interruption. Entrons dans l'examen de cette question importante.

I.

Dans quelles conditions la désuétude détruit-elle l'obligation d'un précepte ecclésiastique ?

« C'est une règle certaine, dit Suarez, que les lois humaines, soit canoniques, soit civiles, peuvent être abrogées par la coutume: les théologiens et les canonistes sont d'accord sur ce point. » (De leg., 1. VII, c. 18, n. 2. 2.)

Mais quelle doit être l'étendue de la désuétude pour

entraîner l'abrogation des lois canoniques portées pour toute l'Église? Est-il nécessaire que la coutume contraire à la loi ait prévalu dans la plus grande partie de l'Église, ou bien suffit-il qu'elle ait prévalu dans la plus grande partie d'un pays, pour que le précepte cesse d'obliger, dans ce pays, quoiqu'il reste obligatoire dans les autres? Voici la réponse de Suarez: « Juxta morem Ecclesiæ et canonica instituta, non expectari ut hæc abrogatio simul pro tota Ecclesia universali et universaliter fiat, sed fieri per partes in provinciis episcopalibus et aliis communitatibus quæ per leges proprias gubernari possunt. Nam si in aliqua ex his communitatibus prævaleat in majori parte consuetudo contra legem communem, pro illa communitate derogatur, etiamsi pro aliis integra maneat. » (Loco citato, n. 6.)

Autre principe: La désuétude par rapport à un précepte affirmatif peut venir de deux manières : ou bien on a cessé d'observer la loi à cause d'un empêchement légitime, par exemple, à cause d'obstacles survenus à son exécution, par la crainte des violences, des menaces, etc.; ou bien l'omission n'a eu aucun motif légitime, et la désuétude a été coupable au commencement. Dans le premier cas, la désuétude, quelque longue qu'elle soit, laisse subsister l'obligation dans toute sa force; dans le second cas, elle éteint cette obligation à la lonc'est-à-dire au bout de dix ans, selon l'opinion de quelques-uns, et au bout de quarante, selon l'opinion de quelques autres. C'est ce que Suarez, résumant sur ce point la doctrine généralement reçue, exprime en ces termes: « Pour que la coutume détruise l'obligation, il n'est pas nécessaire qu'elle soit positive, c'està-dire consistant dans la répétition d'actes positifs; il

gue,

suffit qu'elle soit négative, c'est-à-dire consistant dans des omissions réitérées : cette dernière est celle qu'on nomme désuétude, et elle suffit à l'égard des préceptes affirmatifs, parce que l'omission ainsi réitérée indique assez la volonté de ne pas obéir à la loi.

<«< Mais il est nécessaire que ce soit une désuétude proprement dite, c'est-à-dire que les omissions correspondent aux époques où le précepte est obligatoire; car, dans les cas où le précepte n'oblige pas, l'omission de de ce qu'il prescrit ne prouve pas qu'on veuille désobéir à la loi. Ainsi, pour que l'obligation soit périmée par désuétude, il faut que les omissions aient été coupables, au moins au commencement...; sinon il n'y aurait pas désuétude proprement dite, mais seulement simple omission, laquelle, d'après le sentiment unanime des docteurs, ne suffit pas pour annuler l'obligation. Il en est de même quand les omissions viennent de l'ignorance de la loi ou d'une crainte grave. » (Loco citato, n. 7 et 8.)

II.

La loi de la célébration des conciles provinciaux est-elle uniquement ecclésiastique ?

Que les premiers pasteurs des peuples soient obligés, par la nature même de leur charge et de droit naturel, de travailler au salut des âmes qui leur sont confiées, c'est ce que nul ne conteste, et ce qu'ils nous répètent si souvent eux-mêmes en gémissant sous le poids de cette grande responsabilité: quels que soient leur mérite et leur sainteté, nous les voyons considérer avec crainte le fardeau terrible, et l'histoire ecclésiastique est pleine des