 Conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations....  Bulletin de la Société archéologique de Sens - Strona xautor: Société archéologique de Sens (France) - 1897Pełny widok - Informacje o książce
 | France - 1898 - Liczba stron: 1126
...secrétaire et trésorier. Le bureau est élu pour un au et ses membres sont rééligibles. 6. Le conseil se réunit tous les mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres dn conseil d'administration est nécessaire... | |
 | France - 1891 - Liczba stron: 1952
...composé des président, vice-président, secrétaire , trésorier. Le conseil se réunit tous les deux mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres, s«uf... | |
 | France - 1900 - Liczba stron: 2086
...pour un an , la dernière réunion annuelle, et rééligibles. Il se réunit nu moins une fois par et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du de ses memlires. l*s décisions sont prises à la majorité des voix, quel que soit le nombre des meiulirr-s... | |
 | 1905 - Liczba stron: 1694
...immédiatement dans les mêmes (onctions. AHT. 4. — Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'administration nécessaire pour... | |
 | 1923 - Liczba stron: 236
...fonctions sont triennales. ART. 6. — Le Conseil se réunit tous les mois, sauf pendant les vacances, et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'administration est nécessaire... | |
 | 1865 - Liczba stron: 816
...passibles d'une amende de 1 franc prononcée en assemblée générale. ART. 26. Le Conseil d'administration se réunit tous les mois et chaque fois qu'il est convoqué par le président. Est passible d'une amende de 1 franc tout membre du Conseil qui , sans avoir prévenu... | |
 | 1885 - Liczba stron: 358
...Vice-Président, Secrétaire, Trésorier. Le Bureau est élu pour un an. Le Conseil se réunit tous les deux mois, et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses Membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses Membres, sauf rectification... | |
 | Société générale des prisons (France) - 1889 - Liczba stron: 972
...général, quatre Secrétaires au moins et un Trésorier nommés chaque année par le Conseil. Le Conseil se réunit tous les mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification... | |
 | Société française de minéralogie et de cristallographie - 1889 - Liczba stron: 600
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité... | |
 | Société d'horticulture du Doubs - 1891 - Liczba stron: 886
...leurs devoirs sont passibles d'une amende de un franc prononcée en assemblée générale. ART. 18. — Le bureau se réunit tous les mois et chaque fois qu'il est convoqué par le président. Des visiteurs pourront être convoqués par le président, dans le sein du Conseil.... | |
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