Histoire de Chenôve: près DijonLaffitte, 1980 - 351 |
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Strona 25
... justice à Chenôve ( 1 ) . Suivant lettre du roi Henri III , du 25 juillet 1580 , il résulte que « < la haute , moyenne et basse justice du village de Chenôve , près Dijon , appartient au roy , ainsi qu'une redevance de quatre gros sur ...
... justice à Chenôve ( 1 ) . Suivant lettre du roi Henri III , du 25 juillet 1580 , il résulte que « < la haute , moyenne et basse justice du village de Chenôve , près Dijon , appartient au roy , ainsi qu'une redevance de quatre gros sur ...
Strona 143
... justice , « un carcan érigé près le cimetière dudit lieu » ( Terrier 1584 , art . 6 ) . Pour faire rendre la justice , les seigneurs avaient natu- rellement des officiers ; l'article 2 du terrier que nous ana- lysons est explicite sur ...
... justice , « un carcan érigé près le cimetière dudit lieu » ( Terrier 1584 , art . 6 ) . Pour faire rendre la justice , les seigneurs avaient natu- rellement des officiers ; l'article 2 du terrier que nous ana- lysons est explicite sur ...
Strona 331
... justice , celle de la moyenne et basse ne suffisoit - elle pas pour assurer l'imprescriptibilité du cens réclamé par le Chapitre ? Cette observation prouve qu'en recourant au Procureur du Roi en la Chambre du domaine , l'objet du sieur ...
... justice , celle de la moyenne et basse ne suffisoit - elle pas pour assurer l'imprescriptibilité du cens réclamé par le Chapitre ? Cette observation prouve qu'en recourant au Procureur du Roi en la Chambre du domaine , l'objet du sieur ...
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Kluczowe wyrazy i wyrażenia
1er mai Amodiation Antoine août Arch audit bail bailliage bailliage de Dijon ban de vendanges Beaune Bénigne Bernard cathédrale d'Autun Celse cens Chaingenai Chambre des comptes Changenet chanoines chapelle chapitre d'Autun châtellenies de Chenôve cimetière clos communauté commune Côte-d'Or Couchey Courtépée croix curé de Chenôve décembre deniers Derey dîme doyen duc de Bourgogne dudit Chenôve Ebroïn famille feux finage finage de Chenôve François gouverneur Guillaume habitants de Chenôve haute justice Hugues Jacques janvier Jarrot Jean Jehan Jolibois journaux de vigne juillet juin l'abbaye l'abbé l'an l'église d'Autun ladite ledit lesdits livres Longvic mairie de Dijon maison Mallard mars Marsannay Marsannay-la-Côte municipal nôve Orig paroisse Pathelin Peincedé Philippe Pierre Poisot pressoir procureur queues de vin quod receveur religieux Révolution saint Léger saint Nazaire Saint-Bénigne Saint-Vincent Sainte-Chapelle Saône-et-Loire Saulon-la-Chapelle Savot seigneurie de Chenôve sieur syndic Talant terrier territoire tion Valendon Valentinien III vendanges vignoble vins de Chenôve XVIIIe siècle