 | Gabriel Peignot - 1815 - Liczba stron: 510
...nationale constituante, pendant les années 1789, 90 et 91 5 présentée à l'acceptation du roi le 3 septembre 1791 , et acceptée par sa majesté le 14 du même mois. Cette constitution porte en substance que le gouvernement français est monarchique; que la constitution... | |
 | Gabriel Peignot - 1815 - Liczba stron: 626
...nationale constituante, pendant les années 1789, 90 et 91 ; présentée à l'acceptation du roi le 3 septembre 1791 , et acceptée par sa majesté le 14 du même mois. Cette constitution porte en substance que le gouvernement français est monarchique; que la constitution... | |
 | Joseph Basile B. van Praet - 1822 - Liczba stron: 228
...est chez M. Renouard. (Son Cat. tom. I, p. 1tfO 134- Constitution française, présentée au Roi le 3 septembre 1791 , et acceptée par Sa Majesté, le 14 du même mois. A Dijon , de l'imprimerie de P. Causse , 1 7g1 . In-/j. Prel. a f. cont. le titre ci-dessus et la table... | |
 | Joseph Basil Bernard van.] [Praet - 1824 - Liczba stron: 542
...l'originale, appartient à M. Renouard. (Son Cat. torn. I, p. i4o.) 56 bis. La Constitution française, décrétée par l'Assemblée nationale constituante,...années 1789, 1790 et 1791 ; présentée au Roi le 3 septembre 1791 , et acceptée par Sa Majesté le 1 4 du même mois. A Paris, de l'imprimerie de Didot... | |
 | Joseph Basile B. van Praet - 1824 - Liczba stron: 366
...provenant de M. Chardin (Son Cat. p. 53, n° 521 ), appartient à la Bibliothèque du Roi. 56 ter. La Constitution Françoise, décrétée par l'Assemblée...nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 , acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. A Paris, de l'imprimerie de Didot l'aine. Chez Belin,... | |
 | Joseph van Praet - 1824 - Liczba stron: 340
...titre, titre ci-dessus; table, (p. i) — yij. Texte, (p. i)— io4; table, (p. io5) — 118. 56 ter. La Constitution Françoise, décrétée par l'Assemblée...nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 , acceptée par le Roi le i4 septembre 1791. À Paris, de l'imprimerie de Didot l'aîné. Chez Belin,... | |
 | Joseph B. B. van Praet - 1824 - Liczba stron: 326
...Déclaration des Droits de l'Homme. In-i8. Cet exemplaire est chez M. Renouard. (Son Cat. du 4 nov. i8n, n° 228.) 56. La Constitution françoise, décrétée...par l'Assemblée nationale constituante, aux années i789, i790 et i79i; présentée au Roi le 5 septembre iy9i, et acceptée par Sa Majesté le i 4 du... | |
 | Auguste Aubry - 1861 - Liczba stron: 766
...est imprimée en caractères de Civilité. 20. CONSTITUTION FRANÇAISE (la), présentée au Roi le 3 septembre 1791 et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. Paris, Imprim. nallowile, 479l,in-12, maroq. rou. lil. tr. dor., doublé de tabis. G > EXEMPLAIRE BN PAPIER... | |
 | Librairie Damascène Morgand - 1893 - Liczba stron: 1382
...26 (tome 1 •', pp. 2"2-338) est consacré aux Duels et combatí particuliers. Bel exemplaire. 484. La Constitution françoise, décrétée par l'Assemblée...nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791. Paris, impr. Didot l'aîné, 1791, in-24, rnar. rouge, fil., tr. dor. (Reí. anc.) 20 » 485. Manuel... | |
 | Ernest Quentin-Bauchart - 1904 - Liczba stron: 272
...française pour l'année 1792, rédigé par MJ Rabaut. Paris, Didot, sd, (1792), in-ié, fig., veau. LA CONSTITUTION FRANÇOISE, décrétée par l'Assemblée...Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791. Paris, Imprimerie de Didot l'aîné, 1791, in-ié, fig. veau. L'INQUISITION FRANÇOISE, 5 vol. [ou... | |
| |
Cat. du 4 nov. i8n,n° 228.) 56. La Constitution françoise, décrétée par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791; présentée au Roi le 5 septembre 1791» et acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. 
