 | Révolutions de Paris - 1790 - Liczba stron: 744
...y échet , suivant l'exigeuce et la gravité des cas. VII. <(. Ceux desdits évêques , ci- devant archevêques , curés et autres ecclésiastiques,...leur serment respectif, ainsi que ceux qui ont été supprimés, les membres des corps ecclésiastiques séculiers également supprimés , qui s'immisceroient... | |
 | 1790 - Liczba stron: 880
...ccher, suivant l'exigence et la gravité des cas. VU. " Ceux desdits évoques, ci-devant aichevéqucs , curés et autres ecclésiastiques, fonctionnaires publics conservés en fonctions, et refusant de piéier leur serment respectif, ainsi que ceux qui ont été supprimés, les membres des corps ecclésiastiques... | |
 | Collection - 1791 - Liczba stron: 614
..., suivant l'exigence et la gravité des. eas. Ceux desdits évéques , ci-devant archcvé ! ques , curés et autres ecclésiastiques fonctionnaires publics...leur serment respectif, ainsi que ceux qui ont été supprimés , les membres des corps ecclésiastiques séculiers également supprimés , qui s'immisceroient... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - Liczba stron: 998
...et la gravité des cas. > YII.Ceux<]esditsévêques,archevêques, curés etautres cclésiastiqiies fonctionnaires publics, conservés en fonctions, et...leur serment respectif , ainsi que ceux qui ont été supprimés.; ensemble les membresdçs corps ecclésiastiques déclarés également supprimés, qui... | |
 | Philippe Joseph Benjamin Buchez - 1846 - Liczba stron: 570
...peines, s'il y échéait, suivant l'exigence et la gravité des cas. «VII. Ceux desdits évêques, ci,devant archevêques, curés et autres ecclésiastiques...leur serment respectif, ainsi que ceux qui ont été supprimés; ensemble les mèmbres des corps ecclésiastiques déclarés également supprimés, qui... | |
 | Abbé Jean Nicolas JAGER - 1852 - Liczba stron: 498
...peines, s'il y échéait, suivant l'exigence et la gravité des cas. Art. VII. « Ceux desdits évêques, ci-devant archevêques , curés et autres ecclésiastiques...leur serment respectif, ainsi que ceux qui ont été supprimés , ensemble les membres des corps ecclésiastiques déclarés également supprimés, qui... | |
 | Michel Joseph P. Picot - 1856 - Liczba stron: 554
...l'exigence des cas. « VII. Ceux des évêques, curés et autres fonctionnaires » publics, conserves en fonctions, et refusant de prêter » leur serment respectif, ainsi que ceux qui ont été sup» primés, ensemble les membres des corps ecclésiastiques » déclarés également supprimés,... | |
 | 1869 - Liczba stron: 784
...desdits évêques, archevêques, curés et autres ecclésiastiques fonctionnaires publics conservésen fonctions et refusant de prêter leur serment respectif, ainsi que ceux qui ont été supprimés : ensemble les membres des corps ecclésiastiques déclarés également supprimés qui s'immisceraient... | |
 | Alcide Beauchesne - 1870 - Liczba stron: 594
...grandes peines, s'il y échet, suivant l'exigence et la gravité des cas. ART. 7. Cenx desdits évéques ci-devant archevêques , curés et autres ecclésiastiques...leur serment respectif, ainsi que ceux qui ont été supprimes , les membres des corps ecclésiastiques séculiers également supprimés, qui s'immisceroient... | |
 | Alcide Beauchesne - 1870 - Liczba stron: 630
...desdits évêques ci-devant archevêques, curés et autres ecclésiastiques fonctionnaires publies conservés en fonctions, et refusant de prêter leur serment respectif, ainsi que ceux qui ont été supprimés, les membres des corps ecclésiastiques séculiers également supprimés, qui s'immisceroient... | |
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Ceux desdits évêques, ci-devant archevêques, curés et autres ecclésiastiques fonctionnaires publics conservés en fonctions et refusant de prêter leur serment respectif, ainsi que ceux qui ont été supprimés, ensemble les membres des corps ecclésiastiques... 
