SÉMINAIRES. --- - - Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'organisa- Loi relative à ces Séminaires (23 ventôse an XII). Ordonnance royale qui autorise les Archevêques et Évê- Rapport de la Commission ecclésiastique sur les illéga- Congrégations de femmes chargées des écoles primaires HAUTES ÉTUDES ECCLÉSIASTIQUES. - - Ordonnance du roi (20 juillet 1825) relative à l'établis- Circulaire de M. l'Évêque d'Hermopolis aux Évêques Du pouvoir de L'ÉTAT SUR L'ENSEIGNEMENT. On pose le principe. Préambule de l'Édit de 1763 qui le développe. On fait remarquer que l'État n'a jamais dépouillé les Eloge de la fermeté de l'ancien gouvernement sur ce Résumé du Mémoire de M. Troplong sur la question du Des attaques dirigées contre la nouvelle Université. Première discussion à la Chambre à ce sujet en 1842. Ordonnance du roi rendue en conseil d'État déclarant CHANGEMENTS DE BRÉVIAIRES. Tentatives pour substituer 350 Titre 2. De l'établissement de nouveaux cimetières. 391 - Titre 4. De la police des lieux de sépulture. Titre 5. Des pompes funèbres. Dispositions du CODE PENAL de 1810 sur les infractions 392 Section 1. De l'organisation générale de ces Églises. Ibid. Section 2. Des pasteurs et des consistoires locaux. Section 4. Des consistoires généraux. JURISPRUDENCE. Questions concernant les cultes, jugées .h: DISCOURS prononcés par M. Dupin à la Chambre des Députés 402 tées 405 SUCCESSION CHRONOLOGIQUE DES PAPES depuis saint Pierre 407 CHRONOLOGIE des Rois de FRANCE. 423 BIBLIOTHÈQUE CHOISIE Contenant l'indication des ouvrages les RÉPONSE A QUELQUES ASSERTIONS de M. le comte de Mon talembert. § 1. Libertés de l'Eglise gallicane. S 2. Déclaration du clergé de France en 1682. $ 3. Articles organiques du Concordat; Loi de germinal S 4. Appels comme d'abus. Insulte à la chose jugée. DÉFENSE des articles de la Loi organique du 18 germinal Art. 1. Publication et exécution en France des Bulles du pape. Art. 2. De la mission et des pouvoirs des légats. Art. 3. Art. 6. Appels comme d'abus Art. 11. Ordres monastiques.. Art. 9 et 10. Sur le régime de l'Eglise gallicane. Art. 24. Relatif à l'Enseignement de la Déclaration de 1682. Observation générale. . Art. 54. Difficultés relatives au mariage. De l'Institution canonique des Evêques. EXCOMMUNICATION lancée le 10 juin 1809 contre Napoléon et le Peuple français. INEXÉCUTION, RÉSOLUTION du Concordat de l'an IX. RÉPONSE GÉNÉRALE aux Critiques dirigées par les Ultramon- PROJET DE LOI présenté à la Chambre des Députés par DISCOURS de M. Dupin, député de la Nièvre, dans la discussion établie sur l'exécution des lois du royaume en ce qui concerne les congrégations religieuses non autorisées, et spécialement celle des Jésuites. Séanee du 2 mai 1845. RÉPONSE à M. l'Évêque de Saint-Dié. 453 458 462 466 471 476 478 481 Ibid. 483 Ibid. 484 485 Ibid. 486 487 488 491 499 500 504 505 508 519 535 RAPPORT AU CONSEIL D'ÉTAT, par M. Vivien, conseiller d'État, vice-président du comité de législation, dans l'appel comme d'abus dirigé par M. le garde des sceaux, contre le mandement fulminé par M. le cardinal de Bonald, archevêque de Lyon, contre le livre de M. Dupin, intitulé: Manuel du droit public ecclésiastique français.. ORDONNANCE du Roi qui supprime ledit mandement. ... .... 539 559 |