cent III. « Tous les hérésiarques, quelles que fussent leurs opinions, furent condamnés; leurs biens, s'ils étaient laïques, devaient être confisqués par le pouvoir temporel, et s'ils étaient ecclésiastiques, devaient échoir à l'Eglise; tout supérieur temporel doit promettre par serment de chasser les hérétiques de ses domaines; tout souverain qui s'y refuse doit être excommunié par le métropolitain, dénoncé après le délai d'une année au Pape, afin que celui-ci délie ses vassaux du serment de fidélité, et accorde son pays à des princes orthodoxes pour le purifier de l'hérésie. Ces mesures sévères contre les hérétiques et leurs protecteurs, mesures qu'Innocent avait appliquées dans l'Etat-Romain et recommandées aussi à d'autres princes, devaient être considérées désormais comme lois de l'Église. » La décrétale d'Honorius III se trouve expliquée par les précédents. Innocent III commente Honorius III, qui vient après lui. Mais ce qui est propre à ce dernier, c'est de voir dans les prétentions de l'État, des cités, des gouvernants, relativement à la discipline et aux affaires ecclésiastiques, une cause du malaise du monde chrétien, et peut-être une explication, une raison d'être de cet appui inavoué qu'une partie de l'opinion publique égarée donne à l'hérésie. Par là, il devance les temps présents et le Syllabus de Pie IX. Ce qui est propre à Honorius, à une époque où les concordats étaient ignorés, c'est d'entrer dans le domaine des choses mixtes et politiques par la Décrétale 2 du liv. I, et, pour mieux arriver au résultat, de s'associer même le législateur politique, civil, temporel, dans la Décrétale 3, de telle sorte que les paroles de l'empereur, deviennent un texte positif du droit ecclésiastique. Lisez ces articles organiques de Frédéric qui, insérés dans la Compilatio quinta, ont force de loi religieuse, malgré leur origine : Fridericus imperator, cunctis quos Clementiæ nostræ regit imperium... Hac edictali lege irritamus et præcipimus irrita nuntiari omnia Statuta et Consuetudines, quæ civitates vel loca, Potestates, Consules, vel (1) Les articles organiques, en France, sont une addition faite, au nom du droit civil, à la convention signée avec le Pape, et pour valoir, en droit civil, autant et au même titre que la convention intervenue entre les deux puissances. Dans un sens contraire, et avec un droit plus réel la constitution quæcumque aliæ personæ contra libertates Ecclesiæ edere, vel servare tentarunt adversus Canonicas vel Imperiales sanctiones; et ea de capitularibus suis mandamus, infra duos menses post hujus publicationem edicti, penitus aboleri, et si de cetero similia attentaverint, ipso jure decernimus esse nulla... Potestates vero, consules, Rectores, Statutarii, et scriptores dictorum statutorum, nec non consiliarii locorum ipsorum, et qui secundum statuta et consuetudines memoratas judicaverint, sintex tunc ipso jure infames quorum sententias et actus alios legitimos statuimus aliquatenus non tenere: Qui si per annum hujus nostræ constitutionis inventi fuerint contemptores, bona eorum per totum Imperium mandamus impune ab omnibus occupari, salvis omnibus nihilominus aliis pœnis. > Cette double originalité qui, d'une part, fait servir les constitutions impériales en quelque sorte d'articles organiques du droit Pontifical (1) en les visant comme partie intégrante du droit formulé dans la Compilatio Quinta, et de l'autre assimile jusqu'à certain point à l'hérésie ce que Pie IX dénomme: Errores de Societate civili tum in se, tum in suis ad Ecclesiam · relationibus spectata (2), devait être signalée. Le docteur Philips l'avait mentionnée (3). Le diction encyclopédique de Théologie, de Goschler, art. Honorius III, y voyait ce qui distingue Honorius de son illustre prédécesseur, en ce que, tout en s'efforçant de maintenir comme lui les droits de la Papauté et de l'Église en général, «< il se préoccupait davantage des moyens qui pourraient apaiser les collisions. » Mais il ne faudrait rien exagérer. Les questions de forme ne sont pas l'idée générale du droit. Si l'idée générale du droit Honorius n'est pas celle d'une codification rigoureuse, elle ne consiste pas davantage dans une << opportunité » que le Souverain Pontife aurait habilement saisie. La majesté du législateur n'a été ni diminuée dans la Quinta Compilatio par cette dernière hypothèse, ni rehaussée par la première. impériale, édictée par la puissance civile est insérée dans le Droit canon pour valoir en même temps, autant, et au même titre que les prescriptions Pontificales. (2) Tel est le titre du sommaire du §vi du Syllabus, (3) V. plus haut, Mais serait-il permis de refuser, à priori | l'université de Par à l'œuvre législative d'Honorius III toute valeur scientifique, en se fondant uniquement sur la proscription du droit Romain, qu'il défendit expressément d'enseigner à l'université de Paris sous peine d'excommunication? Car il faut examiner ce reproche fondé sur la décrétale super specula, liv. 5, ch. 3, tit. 12. Voici le texte incriminé : << Firmiter interdicimus ne Parisiis, et in civitatibus seu aliis locis vicinis, quisquam docere vel audire jus civile præsumat: et qui contra fecerit non solum a causarum patrociniis interim includatur, verum etiam per episcopum loci, appellatione postposita, excommunicationis vinculo innodetur. » Si la condamnation est formelle, les considérants qui la précèdent ne témoignent pas d'un obscurantisme excessif: qu'on en juge! La sainte Église, dit le Pontife, ne dédaigne pas, ou ne méprise pas les services des lois civiles, qui sont marquées au coin de l'équité et de la justice. Mais cette partie de la France (4) et ces provinces ne sont pas pays de droit Romain : les laïques n'y font point usage de ce droit, et bien rarement les causes ecclésiastiques sont telles qu'elles ne puissent être expédiées d'après les règles du droit canon. C'est pourquoi (4) Francia ne désigne pas le pays tout entier que nous appelons aujourd'hui la France, mais plutôt la région voisine de Paris. C'est pourquoi sur l'étude des page c'est pourquoi les di dire ceux qui contin tes, occupés de la m doivent avoir le soin eaux vives et abonda à la colombe, qui mité un objet pour r En résumé, ce la Que l'université de I dans la science sul elle n'a pas besoin d dans la connaissanc qu'un autre droit ré quelle elle est établie Chose digne de rem code Civil fut discut tendances du droit d gèrent un dernier co régissait les provinc différent était celui Ce dernier l'emporta, sauf exceptions; il fu tional. Le Pape Hon puis six siècles, ceci France et les provin pas du droit Romain. ti il faut traduire ici en d Francia Une partie de veut L'Ile de France. NOTE SUR LA DISTRIBUTION DE LA QUINTA COM Le premier livre contient vingt-cinq titres, divisés en chapitres. Le deuxième livre a vingt titres, également divisés en chapitres. Le troisième livre vingt-sept titres, id. Le quatrième livre trois titres, id. Le cinquième livres dix-neuf titres, id. Aucune indication ne résume le contenu des livres. Les titres ont en indique le sujet. Les chapitres sont dépourvus de sommaires, r de celui à qui la décrétale est adressée. Assez souvent, le chap. commence pour les premiers mots de la dé infra. Ensuite, vient la dispos ition du droit ou la décision qui, donn culier dont il s'agit, servira de règle pour les cas semblables. Mais commencent par l'exposé du cas, c'est-à-dire des faits qui ont motivé QUINTA COMPILATIO DECRETALIUM LIBER PRIMUS TITULUS I. DE CONSTITUTIONIBUS. (1). Honorius episcopus, servus servorum Dei, dilecto filio, Magistro Tancredo, Archidiacono Bononiensi, salutem, et Apostolicam benedictionem (a). CAPUT I. Novæ causarum emergentium quæstiones novis exigunt decisionibus terminari, ut singulis morbis, competentibus remediis deputatis, jus suum cuique salubriter tribuatur. Licet igitur a quibusdam prædecessorinostris per ea quæ suis temporibus sunt decisa, forma futuris negotiis provide sit relicta quia tamen prodiga rerum natura, secundum varietates multiplicium casuum, parit quotidie novas causas; nos quasdam (1) Letit.1 de la Compilatio prima est intitulé également De Constitutionibus. Les Décrétales Grégoriennes en ont fait le tit. 2,en le faisant précéder du titre: De Trinitate, qui devient le premier. (a) HONORIUS III, successor Innocentii III, in multis ipsum imitatus, Epistolas edidit Decretales, decem libris comprehensas, juxta numerum decem annorum quibus Ecclesiam rexit, et contra hostes Sedis Apostolicæ feliciter defendit : sicut fecit Innocentius III, qui juxta sexdecim annos sui pontificatus in totidem libros suas Epistolas digessit. Quidam existimant Tancredum, de quo hic agitur, Archidiaconum Bononiensem, juris professorem eximium, Honorii jussu hanc Compilationem edidisse, inter quos fuit Antonius Augustinus Archiepiscopus Tarraconensis: contra cujus sententiam facit prima Constitutio hujus compilationis, quam ad ipsum Tancredum dirigit Honorius, additque se Epistolas Decretales compilari fecisse quas postea sub Bulla ipsi Tancredo destinavit, ut tam in judiciis, quam in Scholis eis uteretur, et ab aliis recipi faceret. Scio quibusdam visum fuisse, quamvis id Honorius scripserit, non tamen inde sequi quin Tancredus ipse collector fuerit. Hujus opinionis nullam conjecturam video. Nam quamvis Justinianus Triboniano juris civilis collectionem exsequi mandaverit, ex ipsa tamen constitutione ad eumdem Tribonianum dilucide constat, Jurisconsultorum diversa responsa et volumina congerendi negotium demandasse; quod Tancredo delatum non agnoscitur. Ratio vero cur Honorius Epistolas Decretales super his, quæ nostris, suborta temporibus, per nos, fratres nostros decidimus, vel etiam aliis de ipsorum consilio commisimus decidenda, compilari fecimus; et tibi sub Bulla nostra duximus destinandas: quocirca discretioni tuæ per Apostolica scripta mandamus, quatenus eis solemniter publicatis, absque ullo scrupulo dubitationis utaris, et ab aliis recipi facias, tam in judiciis, quam in scholis. Honorius Papa III, Bononi. Episcopo, (a). CAPUT II. Noverit Fraternitas tua, quod Nos in Basilica principis Apostolorum, præsente Reverendissimo in Christo filio nostro, illustri Romanorum imperatore et semper Augusto, in celebratione missarum, postquam capiti suo imposuimus imperii diadema, de con jubeat Tancredo hanc constitutionem Bononiæ publicare est, quia Potestas et populus Bononiensis sese junxerat foedere cum Othione Imp. Ideo Innocentius III, sub poena excommunicationis et Scholarum translationis, desistere jubet populo Bononiensi, Epist. 79, lib. 2, qua in pertinacia contra Sedem Apostolicam remanserat, licet antea Otho ab Innocentio III, depositus, et in ejus locum suffectus Fridericus fuisset. (a) Hæc Constitutio scripta est Episcopo Bononi., Henrico dalla Fratta, et quæ refertur in cap. Noverit, 49, de sent. excommun., in qua tamen nulla fit mentio Friderici. Hujus episcopi Bononiensis intererat bona ecclesiæ suæ confirmari, quorum jus in dubium revocabatur, ut scribit abbas Urspergensis, et ipse Honorius Epist. 572, qui ut refert Bzovius ad ann. 1218, num. 2, consuetudines contra libertatem Ecclesiæ a Bononiensibus, Spoletanis, Narniensibus, Ferrariensibus, villæ Medianæ, et montis Falisci civitatibus temere editas, concessiones quoque, ac donationes patrimonii sancti Petri irritas esse decrevit. Civitas equidem Bonaniensis, et fere omnes civitates, quæ ad Ecclesiam pertinent, rebellarant, et vexillum in quo majusculis litteris erat descriptum, LIBERTAS, fecerant, ut refert Anonymus in vita Gregorii XI, edita per C. V. Franciscum Bosquetum, ex bibliotheca Fuxensi. Othone vero imperatore mortuo, Fridericus imperium ab Honorio per abbatem Fuldensem Romam missum impetravit, tum deinde inunctus est, et coronatus ea conditione, ut libertatibus Eccle sensu fratrum nostrorum (a) accensis candelis, excommunicavimus ex parte Dei omnipotentis, auctoritate quoque Apostolorum Petri et Pauli, et nostra, omnes hæreticos utriusque sexus, quocumque nomine censeantur, et fautores, receptatores, et defensores eorum; necnon et qui de cetero servari fecerint (b) statuta edita, et consuetudines, vel potius abusiones introductas contra Ecclesiæ libertatem, et nisi ea de (c) Capitulari- | bus infra duos menses, post hujus publicationem sententiæ, fecerint amoveri. Item excommunicavimus statutarios, et scriptores statutorum ipsorum, necnon potestates, consules, et rectores, et consiliarios locorum, ubi de cetero hujusmodi statuta, vel consuetudines editæ fuerint, vel servatæ : necnon et illos qui secundum ea Capitularia præsumserint judicare, vel in publicam formam scribere judicata. Fridericus Imperator, cunctis quos Clementiæ nostræ regit imperium (d). CAPUT III. Ad honorem Dei omnipotentis, et Ecclesiæ sanctæ Dei, die quo de manu sacratis siæ restitutis, investituris et electionibus episcopatuum renunciaret, terrasque in Sicilia juris ecclesiastici redderet. (a) Candelis accensis. Nec id apposuit Raymundus in dicto cap. Noverit, quibus verbis tangit formam et modum majoris excommunicationis, de qua Matthæus Paris sub Celestino II, anno 1143, et concilium Lemovicense II. Quæ quidem refertur in can. debent. 2, q. 3. Idemque observavit Innocentius IV, adversus eumdem Fridericum II, in Concilio Lugdun. 4, et antea Alexander III, cum ageretur de pace inter ipsum et Fridericum Ænobarbum Papa excommunicavit eos qui pacem infringebant; et sicut hæ candelæ extinguuntur, sic corum animæ æternæ visionis lumine priventur: cumque candela essent projectæ de manibus, Imperator alta voce cum aliis fiat, fiat, exclamavit, ut refertur in Chronico Romualdi Salernitani. Vide quoque Cæsarium lib. 2, cap. 9, de Lupoldo Wormatiæ episcopo, qui eo dementia venit, ut sicut fautor Philippi, in diversis locis Innocentium III, ardentibus candelis excommunicaret. (b) Statuta et Consuetudines. Similiter scribit Honorius Episcopo Ferentino, et conqueritur de statutis a populo Pisano editis, quæ sub pœna excommunicationis e Capitularibus civitatis eradi jubet in cap. gravem. infr. de sent. excom. quamvis antea fuissent correcta a legatis Apostolicæ Sedis a Celestino III, missis, et quæ sine dubio Pisani in priorem statum contra Ecclesiæ libertates restituerant, ut clare patet ex Epist. 559. Innocentii III, ad Archiep. clerum, et cives Pisanos, lib. 1, Registri. (c) Capitularibus. Capitularia sunt libri civitatum quibus decreta, statuta, et consuetudines inserun simi Patris nostri tificis, suscepimus edidimus, quas pra notari (e). Hac e præcipimus irrita consuetudines, qua testates, consules, sonæ contra liber nas ecclesiasticas runt, adversus ca sanctiones; et ea d damus infra duos cationem edicti pe tero similia attenta mus esse nulla, e privatos; necnon præsumpta fuerint, præcipimus subjac sules, rectores, sta torum statutorum, rum ipsorum, et d consuetudines men ex tunc ipso jure i tias, et actus alios quatenus non ten hujus nostræ Cons contemptores, bon tur; et ita Glossa inter initam ruperat. Tantum vero odium fuit dicti Frederici II, adversus Ecclesiam, ut primogenitum suum Henricum in carcerem posuerit: et hoc_ut aliqui dicunt (refert Ptolemæus Lucensis in Genealogiis) quia Henricus favebat Ecclesiæ, quam dictus Fridericus persequebatur, in quo carcere decessit. (a) Hoc caput scriptum est capitulo Constantinopolitano. Honorius præteritam contentionem circa electionem patriarchæ tangit. Verba, Dræterite contentionis, etc. ommissa sunt a Raymundo in cap. 45, de elect. Post obitum Thomæ primi patriarchæ anno 1211, magna et longa dissensio fuit inter capitulum ecclesiæ Constantinop. et Venetos, ac alios qui jus electionis prætendebant. Lis autem inter archiepiscopum Heracliensem, ut vult cap. 6 Compilationis 4, (non Eradiensem, ut cst in editione Gregorii) et L. Plebanum sancti Pauli Venetiis. Imo inter alios plures tumultuarie electos fuit, ut docet Innocentii III Registrum, pluribus locis; in favorem tamen cujus decisa fuerit non invenitur. Illustris Apamiensis Episcopus ad annum 18 Innocentii III, nu. 12, vult neminem ex illis clectum fuisse, sed alium quempiam nomine Matthæum, ex eo quod Roberium imperatorem, quinquennio post, à Matthæo Patriarcha coronatum fuisse referat ex quodam chronico MS., cujus tamen nulla mentio inter patriarchas Constantinopolitanos sit a chronologis. Imo ab anno 4222. quo Robertus imperator Constantinopolitanus receptus fuit, nullum alium præter Germanum II, usque ad Methodium, sub Balduino imperatore, patriarcham fuisse comperimus. (b) Dummodo. Bona decedentis episcopi a capitulo futuro episcopo reservari debent, custodia enim clero, sive capitulo datur; Can. hæc hujus., 12, q. 2 aut si clerus, vel capitulum non sit, Metropolitanus curam habet, Can non liceat, ead., vel potius œconomus constuitur, cap. cum vos, in 1 Compi nobis, quod canonici Eduenses propriis commodis inhiantes (d), præbendarum numerum ab antiquo in ecclesia Eduensi statutum, licet non sint ejus diminuti redditus, restrinxerunt, ut sic in temporalibus magis abundent, dum ea, de quibus valet sustentari canonicorum numerus consuetus, tali prætextu nituntur in augmentum convertere præbendarum: et in facti sui tuitionem, super hoc confirmationis a nobis dicuntur litteras impetrasse in communi forma. Nolentes igitur divini numinis cultum hujusmodi occasione in Ecclesia ipsa diminui, sed potius augmentari: discretioni vestræ mandamus, quatenus si præmissis veritas suffragatur, antiquum numerum facientes auctoritate nostra servari, præbendas quas a tempore ultimi statuti inveneritis in Ecclesia memorata vacantes, non obstante aliqua constitutione super hoc a Canonicis ipsis facta, vel confirmatione hujus a nobis ab eisdem obtenta, personis idoneis, cum consilio ejusdem episcopi, sublato appellationis obstaculo, conferatis. latione, de offic. et potest, prælat, et extra. eod. siquidem in omnibus ecclesiis oeconomum præfici decrevit Concilium Chalcedonense, in Can. quia in quibusdam, 89, d. (c) Cabilonensi episcopo. Durando, vel Duranno, qui sedit ab anno 1213, usque ad annum 1225, et sepultus est in ecclesia Firinitatis. Durannum vocat Honorius noster in rescripto MS., apud Severtium, in Rainaldo archiepiscopo Lugdunensi. (d) Abbati de Firmitate. Hugoni, vel Petro. Abbalia ista est ad Gronam, vulgo, La Ferté sur Grone, fundata in diœcesi Cabilonensi, anno Christi 1113. (e) Episcopi Elvensis. Gualteri secundi, 56 Episcopi Eduensis, qui vixit usque ad annum 1223, vel Guidonis Vergeyi, 57 Episcopi. Verissimile tamen est hunc este Galterum 2, qui valde pius erat, et in expeditione Saracenica, et adversus Albigenses fuit, et qui anno 1221, confirmavit numerum 30 canonicorum in ecclesia Belnensi. (f) Numerum præbendarum. Clericorum numerus nec augeri, nec minui debet absque rationabili causa, cap. cum Martinus, eod.; debet esse certus, cap. quoniam, de vita et honest., sub eadem matricula, ἐκ τοῦ καταλόγου του ιερατικοῦ, id est, ex matricula sacerdotali, Can. 7, Apostol., sub eodem habitu, quem novella Justiniani to dyiov Gй vocant. Salvianus, sancti nominis habitum. Ratio autem hujus cap. congruit cum novella 3, quæ est de numero Clericorum in ecclesia Constantinopolitana, quos sub codem schemate vivere jubet. Cavendum ne fiat numerus ultra facultates Ecclesiæ, cap. 2, de institut.; in 2 compilatione, ne penuria vagari cogat; Can. 118. Concil. Aguisgran. sufficit ut numerus statutus compleatur, cap. in Ecclesia, de institution. |