A) Ancien droit.

B) Moyen âge.

C) Droit actuel.

VI. Administration des bénéfices vacants.

CHAPITRE IV.

I. Introduction historique.

Des Fabriques.

II. Division des choses ecclésiastiques.

III. Des choses sacrées.

A) Choses consacrées.

B) Choses bénites.

C) Priviléges des choses sacrées.

IV. Des biens ordinaires des fabriques.

V. Entretien et réparation des églises et presbytères.

LIVRE VII.

La vie dans le sein de l'Église.

CHAPITRE PREMIER.

Des Actes du culte en général.

V. Du culte dans ses rapports avec l'histoire du christianisme.

A) Culte des saints.

B) Culte des saints temps.

C) Culte des saints lieux.

$283.

$284.

a) Affinité réelle.

b) Affinité fictive.

VII. Empêchements prohibitifs.

VIII. Des dispenses d'empêchements de mariage.

IX. De l'opposition au mariage et de l'action de nullité.

X. Effets du mariage.

A) Point de vue général.

S 311.

B) De la preuve de filiation des enfants nés dans le mariage.

XI. Du divorce.

S 312.

V. Sur la procédure.

LIVRE VIII.

Influence de l'Église sur le droit séculier.

I. Influence de l'Eglise sur le droit des gens.

Sur le droit public.

VI.

Sur le droit civil.

A) Vue générale sur l'application du droit romain.

S 341.

$ 342.

S 343.

D)

Sur la possession, la prescription et les contrats.

S 344.

Sur le prêt à intérêt et la constitution de rente.

S 345.

Sur l'effet obligatoire des vœux.

$ 346.

DU

DROIT ECCLÉSIASTIQUE.

INTRODUCTION.

$ 1er-I. Du Droit ecclésiastique en lui-même. A) Idée générale du sujet.

Les disciples de la doctrine révélée par le Christ, bien que divisés en communes locales (a), se regardaient dans le principe comme une seule commune (b), et parcequ'elle était et devait être la seule, ils l'appelaient simplement l'Église ou bien l'Église du Christ (c). Cette Eglise se créa, d'après les lois fondamentales imprimées à son être, un certain ordre ou discipline auquel elle se référa comme à son canon (d), et qu'elle étendit et fortifia selon le besoin par des canons ou règles ultérieurs. Dans l'occident le mot canon fut conservé pour désigner les statuts de l'Église, et de là l'ensemble de la discipline ecclésiastique prit, à partir du douzième siècle, le nom de droit canonique (e). Vers cette époque

(a) 'Exxλnoiaı, Act. XIII. I.

(6) 'Exxλnoiz, Ephes. I. 22. 23. V. 23. Coloss. I. 18.

(c) Ecclesia, Christi ecclesia est l'expression des Pères apostoliques. Ecclesia christiana est plus moderne.

(d) Kávov signifiait en général ordre, règle. On le rencontre avec cette acception Philipp. III. 16., Conc. Neocaès. a. 314. c. 14, Conc. Nicaen. a. 325, c. 2. 6. 9. 10.

13. 16. 18.

(e) Antérieurement on ne possédait aucun mot technique de ce genre; on invoquait les Canones simplement, ou l'on employait l'expression Canonum statuta, forma, disciplina, et aussi à partir du IXe siècle Canonica sanctio, Nicol. I. (c. 1. D. X.), lex canonica, Carol. Imp. in Synodo Belvac. a. 845, c. I., Canonum jura, Burchard. Worm. in præf. Decreti. L'expression Jus canonicum dans ce sens technique s'introduisit lersque le droit ecclésiastique commença à former un corps de discipline scientifique. Elle apparait pour la première fois, à notre connaissance, dans la Somme de Sicard. V. Sarti de claris archigymnasii Bononiensis professoribus T. I. P. II. p. 195.