Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistiquePresses universitaires de France, 1859 Issues for 1882-89 include the Comptes rendus of the Société de statistique de Paris. |
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Strona 9
... REVENU DES IMMEUBLES . Lorsque les législateurs ont reconnu l'insuffisance ou la justice . imparfaite d'un système d'impôt sur les personnes ( et cette conviction a pu être souvent contemporaine du premier établissement des taxes ) ...
... REVENU DES IMMEUBLES . Lorsque les législateurs ont reconnu l'insuffisance ou la justice . imparfaite d'un système d'impôt sur les personnes ( et cette conviction a pu être souvent contemporaine du premier établissement des taxes ) ...
Strona 10
... revenu . Reynier , que nous citons 2 , conjec- ture qu'il s'agissait du revenu net . L'impôt ne s'appliquant qu'aux terres fécondées par l'inondation du Nil , la caste des prêtres , chargée de répartir annuellement la jouissance du sol ...
... revenu . Reynier , que nous citons 2 , conjec- ture qu'il s'agissait du revenu net . L'impôt ne s'appliquant qu'aux terres fécondées par l'inondation du Nil , la caste des prêtres , chargée de répartir annuellement la jouissance du sol ...
Strona 11
... revenu net , était de 1,000 solidi en capi- tal ( 15,100 francs , selon le calcul de M. de La Malle , et 11,850 francs seulement selon M. de Savigny ) 2 . Lorsqu'on voit l'impôt atteindre normalement le taux de 7 aurei par caput , ou de ...
... revenu net , était de 1,000 solidi en capi- tal ( 15,100 francs , selon le calcul de M. de La Malle , et 11,850 francs seulement selon M. de Savigny ) 2 . Lorsqu'on voit l'impôt atteindre normalement le taux de 7 aurei par caput , ou de ...
Strona 12
... revenu des immeubles remontent aux époques les plus reculées de l'histoire des peuples qui ont suc- cédé en Europe à l'empire romain et qui ont fondé la civilisation moderne . Dans la Grande - Bretagne , il existe des traces fort ...
... revenu des immeubles remontent aux époques les plus reculées de l'histoire des peuples qui ont suc- cédé en Europe à l'empire romain et qui ont fondé la civilisation moderne . Dans la Grande - Bretagne , il existe des traces fort ...
Strona 13
... revenu public . La land - tax fut répartie , dès le principe , en un certain nombre de contingents , afférents à autant de districts . L'acte modèle de Guillaume et Marie confondit quelquefois le district avec le comté , qui fut pris ...
... revenu public . La land - tax fut répartie , dès le principe , en un certain nombre de contingents , afférents à autant de districts . L'acte modèle de Guillaume et Marie confondit quelquefois le district avec le comté , qui fut pris ...
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Popularne fragmenty
Strona 326 - Les semis et plantations de bois sur le sommet et le penchant des montagnes et sur les dunes seront exempts de tout impôt pendant vingt ans.
Strona 346 - Vous devez donc être persuadé que les rois sont seigneurs absolus et ont naturellement la disposition pleine et libre de tous les biens qui sont possédés, aussi bien par les gens d'église que par les séculiers, pour en user en tout temps comme de sages économes, c'est-à-dire suivant le besoin général de leur État.
Strona 399 - France dans le délai de deux ans, à dater du jour de la signature du brevet, ou qui aura cessé de l'exploiter pendant deux années consécutives, à moins que, dans l'un ou l'autre cas, il ne justifie des causes de son inaction ; 3°...
Strona 338 - Les formes prescrites pour l'assiette et le recouvrement de la contribution foncière seront suivies pour l'établissement et la perception de la nouvelle taxe.
Strona 227 - Si l'on commence par dire que l'économie politique traite de la formation , de la distribution et de la consommation des richesses, on s'énonce avec exactitude; mais je concois que plus d'un lecteur pose le livre.
Strona 174 - Et celui-là se tromperait encore qui croirait que c'est au moins , dans nos climats, une vérité nécessaire et éternelle, puisqu'on doit juger que la terre et le soleil même n'existent pas nécessairement, et qu'il y aura peut-être un temps où ce bel astre ne sera plus, avec tout son système, au moins en sa présente forme. D'où ,il paraît que les vérités nécessaires, telles qu'on les trouve dans les mathématiques pures, et particulièrement dans l'arithmétique et dans la géométrie,...
Strona 49 - Ces familles, ainsi composées de plusieurs personnes , qui toutes sont employées chacune selon son âge, sexe et moyens, sont régies par un seul, qui se nomme maître de communauté, élu à cette charge par les autres, lequel commande à tous les autres, va aux affaires qui se présentent ès villes ou ès foires et ailleurs, a pouvoir d'obliger ses parsonniers en choses mobilières, qui concernent le fait de la communauté; et lui seul est nommé ès rôles des tailles et subsides.
Strona 49 - I intellect", sont comme un corps composé de plusieurs membres, combien que les membres soient séparés l'un de l'autre ; mais par fraternité, amitié et liaison économique, font un seul corps.
Strona 175 - C'est ce qu'il faut bien distinguer , et c'est ce qu'Euclide a si bien compris en montrant par la raison ce qui se voit assez par l'expérience et par les images sensibles. La logique encore, avec la métaphysique et la morale, dont l'une forme la théologie et l'autre la jurisprudence , naturelles toutes deux , sont pleines de telles vérités , et par conséquent leur preuve ne peut venir que des principes internes qu'on appelle innés.
Strona 301 - Charles Périn, professeur de droit public et d'économie politique à l'université catholique de Louvain ; 2 vol.