 Regiftres, & ce fans aucuns frais. XXIV. Voulons néanmoins , qu'en cas que l'Archidiacre ou le Doyen Rural , fuivant les Ufages des lieux , offrent de fe charger de la clef du coffre ou de l'armoire, dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés...  Rituel du diocèse de Lyon - Strona 3741787Pełny widok - Informacje o książce
 | 1753 - Liczba stron: 700
...fuivant l'ufage des lieux j offrent de fe charger de la clef du coffre ou de l'armoire dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés, il foit ordonné par le Juge que ladite clef fera remifc audit Archidiacre ou Doyen Rural, lequel en donnera décharge au Greffier, & remettra cnfuite... | |
 | 1757 - Liczba stron: 640
...fuivant les ufages des lieux , offrent de fe charger de la clef du coffre ou de l'armoire, dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés , il...& remettra enfuite ladite clef au Curé fucceffeur , ainfî que ledit Greffier feroit tenu de le faire , fuivant ce qui eft porté par l'article XXIII.... | |
 | 1763 - Liczba stron: 494
...Rural, fuivant les ufages des lieux, offre à fe charfer de la clef du coffre ou de l'armoire ans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés, il foit...Greffier feroit tenu de le faire , fuivant ce qui cft porté par l'Article XXIII. XXV. Dans les Maifons Religieufes , il y aura deux Regiftres en papier... | |
 | Pierre Le Ridant - 1766 - Liczba stron: 634
...du coffre «u de l'armoire , dans lequel les an?*rt, I. T ciens regiftres auront été enfermez • il foit ordonné par le juge que ladite clef fera...greffier feroit tenu de le faire , fuivant ce qui cft porté par l'air ticle XXIII. XXV. Dans les maifons religieufes il y aura deux regiftres en papier... | |
 | Joseph-Antoine-Toussaint Dinouart - 1766 - Liczba stron: 574
...lieux, offrent de fe charger de la clef de l'armoire ou du coffre dans lequel les anciens Regiftres ont été enfermés , il foit ordonné par le Juge que...Greffier , & remettra enfuite ladite clef au Curé fucceflèur, ainfi que ledit Greffier feroit tenu de le faire fuivant ce qui eft porté par l'Article... | |
 | Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - Liczba stron: 816
...offrent de fe charger de la clef du cofffe ou de l'armoire dans lequel les anciens Regif. •très auront été enfermés, il foit ordonné par le Juge...Greffier , & remettra enfuite ladite clef au Curé fuccefleur , ainfi ^jue ledit Greffier feroit tenu de le faire , fuivant ce qui eft porté par l'Art,... | |
 | France - 1774 - Liczba stron: 808
...de la clcfducofreoudc l'armoire , dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermez, il foie ordonné par le Juge, que ladite clef fera remife audit Archidiacre ou Doïen Rural, lequel en donnera décharge au Gréfier , & remettra enfuite ladite clef au Curé fucceflfèur... | |
 | 1777 - Liczba stron: 550
...fuivant les Ufages des lieux , offrent de fe charger de la clef du coffre ou de l'armoire, dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés , il...Greffier , & remettra enfuite ladite clef au Curé fuccefleur , ainfi que ledit Greffier feroit tenu de le faire fuivant ce qui eft porté par l'article... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1782 - Liczba stron: 572
...coffre ou de l'armoire dans lequel les anciens Regiftres auront-été eufcrraés , il (bit ordonne par le juge que ladite clef fera remife audit archidiacre...décharge au greffier , & remettra enfuite ladite c'ef au curé fucceneur , ainfî que ledit greffier (croit tenu de le fai:e fuivant ce qui eft porté... | |
 | 1783 - Liczba stron: 516
...coffre 012 de l'armoire dans lequel les anciens Regiftres auront été enfermés , il foie ocdonné par le Juge que ladite clef fera remife audit Archidiacre...& remettra enfuite ladite clef au Curé fucceffeur , ainfî que ledit Greffier feroit tenu de le faire, fuivant ce qui eft porté par l'Article XXIH.... | |
| |
