Histoire du droit municipal en France: sous la domination romaine et sous les trois dynasties, Tom 1A. Sautelet, 1829 - 399 |
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Strona
... an- ciennes coutumes des villes . Charte de Philippe - Auguste , de 1182 , en faveur de la ville de Reims . TOME PREMIER . PARIS , A. SAUTELET ET CE , LIBRAIRES - ÉDITEURS , RUE DE RICHELIEU , N ° 14 . ALEXANDRE MESNIER , LIBRAIRE ...
... an- ciennes coutumes des villes . Charte de Philippe - Auguste , de 1182 , en faveur de la ville de Reims . TOME PREMIER . PARIS , A. SAUTELET ET CE , LIBRAIRES - ÉDITEURS , RUE DE RICHELIEU , N ° 14 . ALEXANDRE MESNIER , LIBRAIRE ...
Strona xxiv
... mais encore il crut indispensable d'obtenir , outre le vœu 1. Adonis Chronicon . - Eginard . , Vita Caroli , cap . 4 . Poet . saxon . Ann . , an . 771 . général de l'assemblée , le serment individuel de chacun des XXIV INTRODUCTION .
... mais encore il crut indispensable d'obtenir , outre le vœu 1. Adonis Chronicon . - Eginard . , Vita Caroli , cap . 4 . Poet . saxon . Ann . , an . 771 . général de l'assemblée , le serment individuel de chacun des XXIV INTRODUCTION .
Strona 10
... an 56г de Rome . Les triumvirs conduisirent trois mille hommes de pied , et trois cents cavaliers sur un territoire si vaste , qu'on pouvait accorder trente journaux à chaque fantassin , et soixante à cha- que cavalier . Les magistrats ...
... an 56г de Rome . Les triumvirs conduisirent trois mille hommes de pied , et trois cents cavaliers sur un territoire si vaste , qu'on pouvait accorder trente journaux à chaque fantassin , et soixante à cha- que cavalier . Les magistrats ...
Strona 11
... à de nouveaux colons . L'an de Rome 654 , P. Cornelius , ayant vaincu les Boiens ou Gaulois cisalpins , confisqua une grande partie de leur territoire , afin que Rome pût y fonder des colonies1 . Un sénatus - consulte ordonna l ...
... à de nouveaux colons . L'an de Rome 654 , P. Cornelius , ayant vaincu les Boiens ou Gaulois cisalpins , confisqua une grande partie de leur territoire , afin que Rome pût y fonder des colonies1 . Un sénatus - consulte ordonna l ...
Strona 19
... an 3742. La lettre synodique aux évêques établis dans les Gaules et dans les cinq pro- vinces , a été conservée . Ces cinq provinces furent distribuées en sept . Le pape Zozime écrivit en 417 aux évêques établis dans les Gaules et dans ...
... an 3742. La lettre synodique aux évêques établis dans les Gaules et dans les cinq pro- vinces , a été conservée . Ces cinq provinces furent distribuées en sept . Le pape Zozime écrivit en 417 aux évêques établis dans les Gaules et dans ...
Kluczowe wyrazy i wyra¿enia
apud assemblées Athalaric atque autem Auth avaient Baluz Cassiodor Charles-le-Chauve cités des Gaules citoyens civit civitatis clergé cleri clero clerus Clotaire Clovis Concil consensu cùm curiæ curiales curialibus curie decur décurion décurions decurionum defens défenseur DEFENSOR députés domination romaine donation duumvirs ecclesiæ Eginhard ejus electus eorum etiam évêques fuerit Gallia Gaules GESTIS MUNICIPALIBUS Gregor Gruter habitants des Gaules hæc Hist honor HONORATIS ille illo inscription institutions romaines inter ità l'an l'assemblée l'élection Labbe legem Léon IX loi romaine lois magistrats magistratures mihi municipal municipes neque nobis omnes omnibus omnium ordine ORDO Ostrogoths pape Papiri diplomatici peuple PLEBS pontif POPULI POPULUS præ préfet préfet du prétoire prince provinces provinciæ publics quæ quàm quibus quis quod RAVENNE reipublicæ rois Rome sénat sénateurs senator sibi siècle sive suæ suffrages sunt theod Théodoric tions turon Variar verò Visigoths
Popularne fragmenty
Strona 286 - Augustus, at ubi multa experientia probavisset neque Gothos ullo modo parere legibus posse propter effrenatam barbariem neque reipublicae interdici leges oportere, sine quibus respublica non est respublica, elegisse...
Strona 286 - Narbonam fuisse; ac de eo saepe sub testificatione didicisse, quod ille cum esset [585] animo, viribus, ingenioque nimius, referre solitus esset, se imprimis ardenter inhiasse: ut, obliterato Romano nomine, Romanum omne solum Gothorum imperium et faceret et vocaret, essetque, ut vulgariter loquar, Gothia, quod Romania fuisset, fieretque nunc Ataulphus, quod quondam Caesar Augustus.
Strona 241 - ... ceterum libertas et speciosa nomina praetexuntur; nec quisquam alienum servitium et dominationem sibi concupivit, ut non eadem ista vocabula usurparet.
Strona 72 - Digest, lib. IV. tit. IV. leg. 18. § 7. so both appellations are often used interchangeably, as being entirely synonymous. Thus Paul addresses, as...
Strona v - ... les deux principes fondamentaux , les deux éléments essentiels qui constituent le droit municipal ; la loi positive le règle , l'assure , mais ne le confère pas. C'est...
Strona 12 - Tubero, cujus lege deducebatur. Tria millia peditum iere, trecenti équités : numerus exiguus pro copia agri. Dari potuere tricena jugera in pedites, sexagena in équités. Apustio auctore tertia pars agri demta est, quo postea, si vellent, MOYOS colonos ascribere possent.
Strona 267 - Cum jam terror Francorum resonaret in « his partibus, et omnes eos amore desiderabili cupe«rent regnare, sanctus Aprunculus, Lingonicœ civi...
Strona 139 - Et quia de publicandis dispositionibus mentio contigit — ubi aliquos voluisset vel rectores provinciis dare vel praepositos l facere vel procuratores, id est rationales, ordinare, nomina eorum proponebat, hortans populum, ut si quis quid haberet criminis probaret manifestis rebus, si non probasset, subiret poenam 7capitis. dicebatque grave esse, cum id Christian! et ludaei facerent in praedicandis sacerdotibus, qui ordinandi sunt, non fieri in provinciarum rectoribus, quibus et fortunae hominum...
Strona 205 - Gaulois en commun ont dédié à Auguste. On y voit un autel magnifique sur lequel sont gravés les noms de soixante peuples, représentés par autant de statues. Cet autel est d'une hauteur considérable... » On sait que ce temple fut inauguré le jour de la fête d'Auguste, c'est-à-dire le 1
Strona 309 - ... que l'acte contenant la munificence, corroboré par la suscription des témoins, soit enregistré aux gestes municipaux, de telle sorte que la transcription soit autorisée par la présence de trois curiales ou du magistrat; à défaut du magistrat, par celle du défenseur de la cité avec trois curiales, ou du duumvir, ou du quinquennal".