Monod 2o *768

HISTOIRE

DU

DROIT MUNICIPAL

EN FRANCE,

SOUS LA DOMINATION ROMAINE ET SOUS LES TROIS DYNASTIES,

TOME I.

BRUXELLES,

A LA LIBRAIRIE PARISIENNE,
RUE DE LA MADELEINE,

NO 432.

IMPRIMERIE DE FIRMIN PIDOT,
RUE JACOB,

x° 24.

Raynowand, frangnes Juale have

>

DU

DROIT MUNICIPAL

EN FRANCE,

SOUS LA DOMINATION ROMAINE ET SOUS LES TROIS DYNASTIES.

PAR M. RAYNOUARD,

ACAD.

DES INSCRIPTIONS ET

DE L'INSTITUT ROYAL DE FRANCE (ACAD. FRANÇ. ET

BELLES·LETTRES), SECRÉTAIRE PERPÉTUEL HONORAIRE DE L'ACAD. FRANÇAISE.

«Ad regiam pertinere dignoscitur Il est de la dignité d'un roi de
dignitatem , libertates et jura ci- conserver avec zèle, dans leur
« vitatum integra et illibata propen- intégralité et dans leur pareté,
«siùs conservare et consuetudines les libertés, les droits et les an-
« ab antiquo statutas.»

ciennes coutumes des villes.
Charte de Philippe-Auguste, de 1182, en faveur de la ville de Reims.

TOME PREMIER.

PARIS,
A. SAUTELET ET CB, LIBRAIRES-ÉDITEURS,

RUE DE RICHELIEU, n° 14.
ALEXANDRE MESNIER, LIBRAIRE,

PLACE DE LA BOURSE,

MDCCC XXIX.